The State Has Been Ordered to Compensate Victims of Air Pollution in France for the First Time

L’État a été condamné à indemniser pour la première fois les victimes de la pollution atmosphérique en France

Le tribunal administratif de Paris a condamné l'État à verser 3 000 € et 2 000 € aux parents de deux enfants souffrant de bronchiolites et d'otites récurrentes liées aux pics de pollution en région parisienne. C'est la première fois que l'État est condamné à indemniser les victimes de la pollution de l'air en France.

Le tribunal a estimé que la négligence de l'État dans l'application des normes sanitaires avait contribué aux maladies des enfants. Le tribunal a jugé qu'"une partie des symptômes" qu'ils ont ressentis étaient "causés par un dépassement des seuils de pollution résultant de la négligence de l'État".

Cette décision constitue une victoire historique pour les victimes de la pollution de l'air et leurs familles en France. Il envoie un message clair à l'État selon lequel il doit prendre des mesures pour protéger le public contre les effets nocifs de la pollution atmosphérique.

La décision du tribunal constitue également une avancée significative dans la lutte contre la pollution de l'air en France. Cela montre que l’État peut être tenu responsable de son incapacité à protéger la santé publique. Cette décision est une victoire pour nous tous qui souhaitons respirer un air pur en France.

Article à ce sujet : https://www.lemonde.fr/planete/article/2023/06/19/l-etat-condamne-pour-la-premiere-fois-a-indemniser-des-victimes-de-la -pollution-de-l-air_6178326_3244.html